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Codes TVA et articles

Vous gérez ici les codes TVA et les articles que vous choisissez sur une facture. Un article est une ligne que vous facturez souvent, avec son libellé, son prix et son code TVA déjà remplis.

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Dans le menu de gauche, cliquez sur Administration et choisissez la tuile Codes TVA et articles, sous Facturation. Il vous faut le droit Gérer les codes TVA, articles et paramètres de facturation.

L'écran a deux onglets : Codes TVA et Articles.

Codes TVA

L'onglet Codes TVA avec les quatre codes V21, V12, V6 et V0 : par ligne le code, le libellé, le taux, la catégorie Taux normal ou Taux zéro, la mention légale et une coche pour le code par défaut V21 ; en haut, le bouton Nouveau code TVA.

Chaque bureau démarre avec quatre codes : 21 %, 12 %, 6 % et le taux zéro. Le code V21 est le code par défaut : il est proposé sur chaque nouvelle ligne.

Cliquez sur Nouveau code TVA, ou double-cliquez un code pour l'ouvrir. Un code TVA comprend :

  • un code et un libellé en néerlandais et en français ;
  • une catégorie : Taux normal, Taux zéro, Exonéré, Autoliquidation (cocontractant), Intracommunautaire, Exportation ou Hors champ d'application. Seul le taux normal porte un taux en pourcentage ;
  • Code par défaut sur une nouvelle ligne — à cocher pour un seul code ;
  • une mention légale, en néerlandais et en français. Pour un code exonéré ou en autoliquidation, elle est obligatoire : elle figure sur chaque facture qui utilise ce code, dans la langue du client ;
  • un code VATEX (Peppol).

La mention légale

Un code exonéré ou en autoliquidation doit porter le texte légal exact. CreditSoft n'en propose volontairement aucun : faites confirmer ce texte par votre comptable. Sans mention, une facture qui utilise ce code ne devient pas définitive.

Articles

Dans l'onglet Articles, vous créez les lignes que vous facturez souvent, par exemple vos honoraires pour un dossier de crédit. Un article a un code, un libellé en néerlandais et en français, un prix hors TVA et un code TVA. Quand vous choisissez l'article sur une facture, CreditSoft remplit ces données pour vous.

Archiver

Archiver retire un code TVA ou un article des listes de choix. Les factures qui les utilisent déjà les conservent.

Voir aussi